NIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises

dc.creatorFAO
dc.date2023-04-27T14:01:14Z
dc.date2023-04-27T14:01:14Z
dc.date2022
dc.date2022-12-15T13:54:57.0000000Z
dc.date.accessioned2026-06-27T22:54:04Z
dc.descriptionLa présente norme fournit des indications sur l’objet, l’utilisation, la teneur, la publication et l’examen des normes pour des mesures phytosanitaires portant sur des marchandises spécifiques (ci-après «normes relatives à des marchandises»). Ces normes, présentées sous forme d’annexes à la présente norme conceptuelle générale, s’appliquent à des marchandises faisant l’objet d’un commerce international et énumèrent les organismes nuisibles associés à ces marchandises ainsi que des options de mesures phytosanitaires pertinentes, que les parties contractantes peuvent envisager. Les listes d’organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires pouvant être envisagées ne se veulent pas exhaustives et sont sujettes à examen et révision. Le champ d’application de la présente norme et de ses annexes ne couvre ni la contamination ni le détournement par rapport à l’usage prévu des marchandises.
dc.format12p.
dc.formatapplication/pdf
dc.identifierhttps://openknowledge.fao.org/handle/20.500.14283/CC2938FR
dc.identifierhttp://www.fao.org/3/cc2938fr/cc2938fr.pdf
dc.identifier.urihttp://hdl.handle.net/123456789/266178
dc.languageFrench
dc.publisherFAO ;
dc.rightsFAO
dc.titleNIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises
dc.titleISPM 46. Commodity-specific standards for phytosanitary measures
dc.titleAdopté en 2022
dc.typeDocument

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